Contrefaçons & Saisies

France : double coup de filet

Succès impressionnant des enquêteurs français dans la lutte contre la contrefaçon de produits et de marques : 74 000 contrefaçons d’articles de luxe de grandes marques ont été saisies lors de deux opérations.

La collaboration des autorités a été décisive

Lors d’un contrôle effectué début juillet dans le département des Hauts-de-Seine, les douanes ont découvert des milliers d’articles de luxe et de produits de consommation suspects dans un utilitaire. Ils ont ainsi saisi plus de 61 500 articles, représentant 5 tonnes de contrefaçons. Les imitations illégales comprenaient des montres de luxe, différents accessoires tels que lunettes, foulards, bijoux et sacs ainsi que des maillots de football, des chaussures de sport et des articles de maroquinerie.

Les enquêteurs du service des douanes ont également saisi environ 40 000 étiquettes contrefaites de la marque Lacoste. Les droits de 30 marques ont ainsi été piratés par les copies. Le conducteur de l’utilitaire, immatriculé au Royaume-Uni, a indiqué qu’il devait se rendre sur une plateforme logistique située en région parisienne.

L’opération de contrôle réussie, menée dans la région parisienne, impliquait la douane française, mais aussi des représentants de la direction de la police de Nanterre ainsi que des membres de la DRIEA (Direction Régionale et Interdépartementale de l’Equipement et l’Aménagement). « Je salue la coopération interministérielle et la mobilisation de la douane dans la lutte contre la contrefaçon, triple menace pour la santé, la sécurité publique et l’économie de notre pays », a déclaré Gérald Darmanin, ministre de l’Action et des Comptes Publics.

 

Contrefaçons identifiées grâce aux défauts de fabrication

Quelques semaines plus tard, les douanes ont confisqué près de Calais environ 12 400 autres contrefaçons dans des expéditions postales, acheminées par camion du Royaume-Uni en Espagne. Les enquêteurs français ont découvert dans les colis de nombreux accessoires et vêtements de contrefaçon de marques telles que Gucci, Louis Vuitton et Michael Kors. Des maillots de grandes équipes de sport figuraient également parmi les copies, notamment celui de l’équipe de football italienne, la Juventus de Turin.

Lors du contrôle, les douaniers ont été alertés par la forte odeur chimique des produits. Lors de l’examen plus poussé, ils ont remarqué des défauts de fabrication, notamment les variations de couleur et les coutures grossières. Les soupçons de contrefaçon ont été confirmés par les propriétaires des marques concernés. Les produits illégaux qui auraient rapporté environ 1,5 million d’euros aux faussaires doivent maintenant être détruits sous la surveillance des autorités douanières.

La douane française vient de publier des vidéos des deux opérations de saisie réussies sur sa chaîne YouTube.

 

Sources

Direction Générale des Douanes et Droits Indirects, Ministère de l’Action et des Comptes Publics, Europe1

Article en coopération avec l'Anti-Piracy Analyst, édition d’août 2018

Auteur

Emilie Bargueno, Int. Product & Market Manager chez SCRIBOS

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