Contrefaçons & Saisies

Les contrefacteurs brouillent les pistes

Conditionnées en plusieurs petits paquets et transitant par certains pays, les contrefaçons arrivent inaperçues sur les marchés mondiaux, selon un rapport de l’OCDE / OEIPO. Que peuvent faire les propriétaires de marques ?

Les contrefaçons se cachent derrière des voies de distribution brouillées

Conditionnées en nombreux petits paquets, les contrefaçons sont difficiles à identifier.

Le commerce en ligne et la mondialisation impliquent l’expédition en masse de marchandises à travers le monde. Pour les contrefacteurs, c’est une aubaine : ils profitent de la complexité des voies de transport pour faire passer leurs contrefaçons inaperçues sur le marché international.

Un rapport de l’OCDE et de l’EUIPO montre les routes commerciales les plus empruntées par les contrefaçons : l’Albanie, l'Égypte, le Maroc et l’Ukraine font office de principaux lieux de transbordement pour les expéditions vers l’Union Européenne (UE). Aux États-Unis, les contrefaçons transitent notamment par Panama. Les produits contrefais qui passent par le Moyen Orient (par ex. Émirats Arabes Unis) sont souvent à destination de l’Afrique.

Sur ces lieux de transbordement, deux opérations sont réalisées : d’une part, les documents de livraison sont falsifiés afin que l’origine de l’expédition ne soit pas retrouvée. D’autre part, les marchandises qui arrivent dans de gros containers sont reconditionnées et ré-étiquetées en nombreux petits paquets. Une fois ces opérations effectuées, il est quasiment impossible de retrouver la source des contrefaçons et des plagiats et d’en condamner les instigateurs.

En Chine, ceux que l’on appelle des « Buying Agents » jouent un rôle majeur. On fait généralement appel à eux parce qu’un achat à l’étranger implique souvent des difficultés pour l’acheteur, comme par ex. des dispositions douanières strictes et la barrière de la langue. Les Buying Agents achètent donc des produits au nom de leurs clients et s’occupent ensuite de l’expédition internationale. Malheureusement, c’est ainsi que sont dissimulés l’achat et la livraison de contrefaçons.

 

Soutenir les enquêteurs et les douaniers

Les preuves physiques d’originalité facilitent le travail des douaniers.

Les douaniers et les enquêteurs des propriétaires de marques connaissent bien les itinéraires des contrefacteurs et leurs astuces. Mais en pratique, la lutte s’avère toutefois difficile. C’est là que les propriétaires des marques peuvent les aider ! Les douaniers et enquêteurs doivent pouvoir repérer immédiatement les produits autorisés. Souvent, les contrefaçons et les produits originaux sont très difficiles à distinguer d’extérieur. En attribuant aux produits originaux une identité traçable par des étiquettes de protection, il devient facile de distinguer un faux d’un original d’un seul coup d'œil.

 

C’est un avantage décisif pour les douaniers et les investisseurs, ils peuvent ainsi retirer plus facilement du marché les contrefaçons.

 

C’est encore mieux si ces marquages de sécurité sont associés à une plate-forme de contrôle en ligne. Les utilisateurs tels que les investisseurs, douaniers et clients finaux peuvent rapidement vérifier les marquages de sécurité en ligne, et ainsi l’originalité d’un produit. Chaque vérification est enregistrée dans le système avec l’heure et le lieu exacts du contrôle. Si le marquage de sécurité contrôlé diffère de celui de l’original, l’information est également enregistrée. Il peut alors s’agir d’une contrefaçon.

En reliant la plate-forme en ligne à la base de données numérique de l’Organisation Mondiale des Douanes (OMD) « IPM Connected », les douaniers ont rapidement accès aux informations importantes du propriétaire de la marque. Celui-ci dispose ainsi de données détaillées du marché, qui servent de base pour communiquer avec les douaniers et faire intervenir des enquêteurs. Ces derniers ont accès dans le système aux géodonnées exactes des produits vérifiés et suspectés, et contrôlent ainsi les régions des contrefacteurs.

 

Liens intéressants sur le sujet

OCDE/EUIPO (2017), carte des itinéraires réels du marché des contrefaçons, Publication de l’OCDE, Paris.

Article sur les marques déposées : « Révélation des itinéraires des contrefaçons les plus empruntés, tandis que la pression sur les autorités continue d’augmenter »

Article sur les marques déposées : « Les acheteurs de contrefaçons ont de plus en plus recours aux agents chinois qui favorisent l’expédition de contrefaçons via des « voies d’expédition sensibles » »

Auteur

Emilie Bargueno, International Product & Market Manager chez SCRIBOS

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