Protection des marques & authentification

Les douanes s'attaquent aux contrefaçons sur Automechanika 2018

Lors du salon automobile international Automechanika, les douanes ont saisi plus de 800 contrefaçons potentielles issues du monde entier, soit plus de cinq fois plus qu'en 2016. Des enquêtes sont en cours contre 67 présumés coupables.

Le nombre de contrefaçons saisies a nettement augmenté par rapport à 2016

Plus de 800 marchandises présumées de plagiat et tout autant de catalogues de produits, soupçonnés de réclamer des contrefaçons, ont été confisqués par les douanes lors d'Automechanika de cette année, le plus grand salon au monde du marché de pièces automobiles de rechange. Le nombre de produits saisis est ainsi cinq fois plus élevé que les près de 150 contrefaçons présumées confisquées lors du dernier salon Automechanika en 2016. Selon Olaf Scheffler, porte-parole du Bureau principal des douanes de Darmstadt, « 67 enquêtes contre des infractions à la Loi sur les marques, le design et les brevets » ont maintenant été engagées contre des contrefacteurs potentiels ; en 2016 il n'y avait eu que 59 procédures.

Cette année aussi, les douaniers ont découvert lors de leurs contrôles sur les stands du salon, notamment des pièces de rechange automobile suspectes comme des essuie-glaces, des disques de frein, des feux arrière et des pare-chocs ou filtres à huile et à air. En outre, des outils contrefaits ont été saisis, comme par exemple des crics. Les marchandises concernées provenaient principalement de Chine, mais aussi par exemple du Brésil, d'Inde, de Russie, de Turquie et des Etats-Unis, sans oublier des pays de l'UE comme la Suède, l'Espagne et le Portugal.

Les propriétaires des stands, qui entraient pour la première fois dans le collimateur des douaniers, ont dû payer 500 euros en espèces de dépôt de garantie pour les amendes et frais de justice à venir ; il a été demandé trois fois plus aux récidivistes. Au total, la somme des dépôts de garantie encaissés s'est élevée à plus de 127 000 euros.

Les représentants des fabricants concernés ont aidé les agents des douanes sur place, en prouvant l'authenticité des articles douteux. En outre, les contrôles ont été soutenus par l'initiative du Salon Frankfurt against Copying, qui tenait son propre stand au salon et a proposé des entretiens de conseils sur la procédure à suivre à l'encontre des infractions au droit de la protection. Un service juridique d'urgence était également disponible pour fournir un premier conseil aux personnes concernées.

 

Sources

douanes, kfzbetrieb.de

Article en coopération avec l'Anti-Piracy Analyst, édition septembre 2018

Auteur

Dr Steffen Scheibenstock, Int. Product & Manager chez SCRIBOS

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