Contrefaçons & Saisies

Amazon et Prada remportent un succès contre les contrefacteurs de produits de luxe

Amazon vient de remporter un succès juridique remarquable devant un tribunal chinois. Le détaillant en ligne, ainsi que le groupe Prada et d'autres marques de luxe, avaient déjà fourni des informations sur l'affaire aux autorités chinoises.

Un tribunal chinois a récemment condamné un vendeur présumé de produits de luxe contrefaits. Selon un récent rapport d'Amazon, cette condamnation s'appuie en grande partie sur des informations fournies par l'unité de lutte contre les délits de contrefaçon (CCU) d'Amazon, en collaboration avec le groupe Prada et d'autres marques de luxe.

En vertu de ce texte, le défendeur, après avoir plaidé coupable, a été condamné à trois ans d'emprisonnement et à une amende d'environ 25 000 dollars américains (environ 23 000 euros) et doit restituer tous les revenus tirés de la vente de produits de contrefaçon. En outre, le stock illégal de produits contrefaits doit également être confisqué et détruit.

Selon Amazon, les informations transmises aux autorités par la CCU consistaient principalement en des relevés de ventes de produits contrefaits à l'étranger et en des relevés d'inventaire de centres d'exécution hors de Chine. Selon Amazon, cela fait de ce verdict une affaire historique, car les jugements pénaux dans des affaires similaires se concentrent généralement sur les produits de contrefaçon saisis lors de descentes de police comme éléments de preuve.

Selon l'entreprise, les experts du CCU d'Amazon avaient déjà découvert la tentative de contrefaçon en 2021. Après des enquêtes internes, les autorités chinoises ont été impliquées. Le succès qui vient d'être annoncé est en fin de compte avant tout le fruit d'une bonne coopération : "Ce résultat positif n'aurait pas été possible sans la collaboration avec les forces de l'ordre et les acteurs du secteur du luxe tels que le groupe Prada", a déclaré Kebharu Smith, directeur de la CCU d'Amazon. Le groupe Prada a également salué cette collaboration.

"Nous sommes fermement déterminés à éradiquer la vente de produits de contrefaçon afin de protéger nos marques et de garantir que nos produits répondent au niveau de qualité, d'artisanat et de soin que les gens attendent de nous. Grâce à la collaboration avec Amazon, nous faisons de grands progrès dans la lutte contre ceux qui tentent d'enfreindre la loi et d'avoir un impact négatif sur nos clients".
Francesca Secondari, conseillère générale et directrice juridique du groupe Prada

Amazon affirme travailler régulièrement en étroite collaboration avec les marques et les organismes chargés de l'application de la loi pour lutter contre les contrefacteurs. L'entreprise a déjà fait état de succès massifs dans son rapport annuel sur la protection des marques au début de l'année.

Sources :

Amazon


Article rédigé en coopération avec l'Anti-Piracy Analyst

Auteur

Sabine Carrell, International Communications Manager chez SCRIBOS

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