Contrefaçons & Saisies

Europol saisit des millions d'euros de contrefaçons dans le secteur de la mode

Dans le cadre de l'opération Fake Star d'Europol, les autorités nationales ont confisqué des vêtements, des chaussures et des accessoires contrefaits d'une valeur d'environ 87 millions d'euros. Les contrefaçons avaient notamment été mises en vente sur des places de marché en ligne et des plateformes de médias sociaux.

Avec l'opération Fake Star, Europol a pour la première fois coordonné une opération à l'échelle de l'UE contre la distribution de vêtements, chaussures et accessoires contrefaits, qui s'est déroulée de mars à décembre 2022. Comme cela a été révélé récemment, les autorités de 17 pays1 ont retiré du marché environ deux millions de vêtements, chaussures et accessoires contrefaits et ont effectué un total de près de 4 000 contrôles. L'opération a notamment donné lieu à des inspections et à des activités dans des zones commerciales et industrielles, des zones touristiques, des ports et des petites entreprises de distribution de colis électroniques. Les contrefaçons saisies violaient les droits de marque de plus de 250 marques, surtout des marques de luxe et de sport.

Les enquêtes menées dans le cadre de l'opération Fake Star montrent que les contrefacteurs se tournent de plus en plus vers les plateformes de médias sociaux pour promouvoir leurs produits illicites. Par exemple, des images de vêtements et de chaussures contrefaits sont publiées sur ces réseaux par le biais de profils d'entreprises, indique Europol. En général, la part de marché des plateformes de commerce électronique a augmenté ces dernières années, tout comme la vente d'articles contrefaits sur Internet. Malgré cela, les enquêtes montrent apparemment aussi que les marchés traditionnels hors ligne représentent également une part importante de la vente de produits de contrefaçon et doivent rester dans la ligne de mire des autorités. Les pays d'origine des marchandises illégales saisies ont été principalement identifiés comme étant des pays hors d'Europe, notamment la Chine, Hong Kong, la Turquie et le Vietnam.

Cette première exécution de l'opération Fake Star a été menée par la police nationale espagnole et la police hellénique (Ελληνική Αστυνομία), et les autorités ont été soutenues par l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO). En outre, Europol a participé à la coordination opérationnelle et a fourni un soutien analytique aux autorités. Environ 380 personnes ont été arrêtées dans le cadre de l'opération Fake Star, et quelque 650 procédures judiciaires ont été ouvertes, ainsi qu'environ 1 300 procédures administratives. Outre les violations de marques, les autorités ont également identifié d'autres activités illégales de plusieurs réseaux criminels.

1 États membres de l'UE : Belgique, Bulgarie, Chypre, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Malte, Pologne, Portugal, Roumanie, Slovaquie et Espagne. Pays tiers : Serbie, Ukraine et Royaume-Uni.
 

Source : Europol


Article rédigé en coopération avec l'Anti-Piracy Analyst

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